Déposée le 5 décembre 2012 par la Société Anonyme (SA) FINATECH ENTREPRISES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « AUTOCLIP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-52 du 28 décembre 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FINATECH ENTREPRISES domicilié(e) 1 RUE DU MARÉCHAT - 63200 - RIOM - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 380 533 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Célanie domicilié(e) 5, avenue de Saint Cloud, BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France.
La marque AUTOCLIP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3966250.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FINATECH ENTREPRISES, SA - 1 RUE DU MARÉCHAT - 63200 - RIOM - France - SIREN 390380533
Cabinet Célanie - 5, avenue de Saint Cloud, BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France
Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52
Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13
Tableaux électriques ; disjoncteurs notamment à connexion sans vis ; armoires de distribution ; alimentations en courant électrique fort ou faible ; amplificateurs électriques ; transformateurs électriques ; convertisseurs électriques ; générateurs de courant ; onduleurs électriques ; chargeurs ; appareils pour la commande ou la coupure d'une alimentation en courant ; télécommandes ; systèmes d'alarme ; module de contrôle et de communication par radio, téléphone ou liaison Internet ; appareils électriques de chauffage, de climatisation, de volets, de stores et de serrures ; compteur électrique ; redresseurs de courant ; boîtes de dérivation ; coupe-circuits ; interrupteurs ; commutateurs ; télérupteurs ; disjoncteurs ; parafoudres ; fusibles électriques ; discontacteurs ; bobines ; canaliseurs de courant ; appareils à énergie solaire ; piles électriques ; pièces constitutives de tous les produits précités ; composants semi-conducteurs, diodes, thyristors, transistors, cellules photovoltaïques, composants optoélectroniques, transmetteurs, étrangleurs et thermistor.
Appareils et installations d'éclairage ; appareils diffuseurs (éclairage) ; blocs autonomes d'éclairage ; blocs d'éclairage de secours ; pièces constitutives de tous les produits précités.
Publicité ; diffusion de documentations à but commercial concernant les appareils et installations d'éclairage, les appareils diffuseurs (éclairage), les blocs autonomes d'éclairage, les blocs d'éclairage de secours, les tableaux électriques, les disjoncteurs notamment à connexion sans vis, les armoires de distribution, les alimentations en courant électrique fort ou faible, les amplificateurs électriques, les transformateurs électriques, les convertisseurs électriques, les générateurs de courant, les onduleurs électriques, les chargeurs, les appareils pour la commande ou la coupure d'une alimentation en courant, les télécommandes, les systèmes d'alarme, les module de contrôle et de communication par radio, téléphone ou liaison Internet, les appareils électriques de chauffage, de climatisation, de volets, de stores et de serrures, les compteur électrique, les redresseurs de courant, les boîtes de dérivation, les coupe-circuits, les interrupteurs, les commutateurs, les télérupteurs, les disjoncteurs, les parafoudres, les fusibles électriques, les discontacteurs, les bobines, les canaliseurs de courant, les appareils à énergie solaire, les piles électriques, les composants semi-conducteurs.
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